Contrôle des exportations : comment se juge le seuil 1C202
Les deux critères doivent être réunis — 460 MPa et plus de 75 mm de diamètre extérieur — et « susceptible d’atteindre » couvre avant et après traitement thermique.
La position 1C202 de la liste chinoise des biens à double usage couvre les alliages d’aluminium susceptibles d’atteindre une résistance à la traction de 460 MPa ou plus à 20 °C et qui sont des tubes de diamètre extérieur supérieur à 75 mm ou des barres pleines cylindriques, pièces forgées comprises. Les deux critères doivent être réunis : une barre de 75 mm ou moins reste hors position, quelle que soit sa résistance, et une forte section reste hors position en dessous de 460 MPa. La note technique est le point que les acheteurs manquent — « susceptible d’atteindre » s’applique avant et après traitement thermique : livrer à l’état recuit ne sort donc pas l’alliage du champ. Pour les alliages de titane, le seuil est de 900 MPa aux mêmes dimensions. Tout ce qui figure sur ce site est du matériau civil ; nous ne chiffrons pas les tubes, barres ou pièces forgées qui réunissent ces deux conditions.